Depuis quelques années, ce produit d’assurance devient un incontournable afin de se protéger contre les mauvaises surprises.

L’assurance-titre tombe dans la catégorie des assurances de dommages. Elle garantit l’état du titre de propriété à la date de l’entrée en vigueur de la couverture. En cas de réclamation, l’assureur-titre prend le dossier en charge et règle le problème conformément à la couverture et aux exclusions de la police d’assurance-titre.
Il nous est arrivé une fois de bénéficier des bienfaits de l’assurance-titre : le voisin a fait parvenir une mise en demeure dans laquelle il alléguait, certificat de localisation à l’appui, que l’abri d’auto de notre flip empiétait de 30 cm sur son terrain. Il donnait 10 jours pour le détruire, à défaut de quoi il allait prendre les procédures appropriées.
La mise en demeure fut transmise à notre assureur-titre et le dossier fut réglé rapidement. L’assureur-titre demanda 3 soumissions à des entrepreneurs afin de démolir l’abri d’auto. Bilan : une facture de 8 500$ que l’assureur-titre a absorbée. Tout ça pour une prime inférieure à 500$ !! Bon deal !!!
Je retiens 5 raisons pour lesquelles personne n’a les moyens de refuser de souscrire à une assurance-titre avant d’acheter un immeuble :
  1. Une erreur lors de la recherche de titre.
  2. J’apprends que le patio a été construit sans permis et ne respecte pas le règlement municipal
  3. Le Certificat de localisation indique un empiètement et ceci risque de retarder ou d’annuler la vente et par le fait même, la revente et mon profit $$$.
  4. Un héritier de la succession de qui j’ai acheté vient réclamer des droits dans l’immeuble
  5. Des charges non radiées grèvent l’immeuble et l’examen de titre n’a rien révélé
L’ultime raison est qu’il en coûte peu pour sauver beaucoup !!!
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